Marque expirée - Marque en non vigueur

Piery
GESTION PATRIMOINE CACARD Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98737087
Date de dépôt :
10/06/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2018

Présentation de la marque Piery

Déposée le 10 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GESTION PATRIMOINE CACARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Piery »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GESTION PATRIMOINE CACARD domicilié(e) Rue Gutenberg, ZA La Prairie II,42040 VEAUCHE (dossier no 2374742) - 42040 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 264 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2374742) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Piery est expirée depuis le 10 juin 2018.


GESTION PATRIMOINE CACARD Société par Actions Simplifiée - Rue Gutenberg, ZA La Prairie II,42040 VEAUCHE (dossier no 2374742) - 42040 - France - SIREN 443264833


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2374742) - 42005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Inscription le 15 mars 2001 - Rejet partiel n°318104 - Publication au BOPI 2001-03-15

Inscription le 2 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475500 - Publication au BOPI 2008-06-02

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2008 n°2374742 - Publication au BOPI 2008-06-02

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie ; bijouterie ; pierre précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques et thermiques ; Articles pour fumeurs. Création, entretien, réparation en bijouterie, joaillerie et horlogerie. Plaquage, découpage, façonnage, polissage de métaux précieux et leurs alliages. Cuir et imitations du cuir, ; peaux d'animaux ; valises ; parapluies ; cannes, ceintures, bananes. Tissus textiles, foulards, cravates, ceintures, bananes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.