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Marques déposées par la société GERMAIN
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SUPER 45° PASTIS DU MIDI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER 45° PASTIS DU MIDI
GERMAIN

Numéro de dépôt :
3195030
Date de dépôt :
20/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
20/11/2012
SUPER 45° PASTIS DU MIDI de GERMAIN

Présentation de la marque SUPER 45° PASTIS DU MIDI

Déposée le 20 novembre 2002 par la société GERMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SUPER 45° PASTIS DU MIDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la société GERMAIN domicilié(e) Société par actions simplifiée,30960 SAINT FLORENT SUR AUZONNET - 30960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 772 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque SUPER 45° PASTIS DU MIDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER 45° PASTIS DU MIDI est expirée depuis le 20 novembre 2012.

GERMAIN a également déposé les autres marques suivantes : LEON GERMAIN , LE PAYSAN , PASTIS SUPER , (Marque figurative) , PASTIS Léon Germain , LE CEVENOL , PASTIS DU MIDI , G. Bleu Germain bleu , VINCENT SAINCRIT , PASTIS LE PAYSAN


GERMAIN - Société par actions simplifiée,30960 SAINT FLORENT SUR AUZONNET - 30960 - France - SIREN 393772785


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Inscription le 6 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423691 - Publication au BOPI 2005-12-06

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Pastis.