Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Frères Pinard
M. Germain Magnaval, Agissant pour le compte de la société "Les Frères Pinard" en cours de formation
M. Geoffroy Abelé, Agissant pour le compte de la société "Les Frères Pinard" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4299899
Date de dépôt :
16/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Frères Pinard de Germain Magnaval

Présentation de la marque Les Frères Pinard

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2016 par monsieur Germain Magnaval et monsieur Geoffroy Abelé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Frères Pinard »

Les déposants sont monsieur Germain Magnaval domicilié(e) 43 rue des Ponts de Comines, 4ème Gauche - 59800 - Lille - France et monsieur Geoffroy Abelé domicilié(e) 105 quai des Chevillards, Appt 335 - 59800 - Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Germain Magnaval domicilié(e) 4ème Gauche, 43 RUE des Ponts de Comines - 59000 - LILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43


M. Germain Magnaval, Agissant pour le compte de la société "Les Frères Pinard" en cours de formation - 43 rue des Ponts de Comines, 4ème Gauche - 59800 - Lille - France

M. Geoffroy Abelé, Agissant pour le compte de la société "Les Frères Pinard" en cours de formation - 105 quai des Chevillards, Appt 335 - 59800 - Lille - France


M. Germain Magnaval - 4ème Gauche, 43 RUE des Ponts de Comines - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 11 décembre 2018 - Rejet total n°741016 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Affichage ; Affichage [présentation par voie d'affiches] ; Démonstration de produits à des fins promotionnelles ; Démonstration de produits à des fins publicitaires ; Démonstration de produits ; Distribution de matériel publicitaire, de commercialisation et promotionnel ; Distribution de produits à des fins publicitaires ; Distribution de prospectus, d'échantillons ; Distribution de prospectus et d'échantillons ; échantillonnage de produits ; Enquête d'opinion ; Enquêtes à des fins commerciales ; Fourniture d'informations sur les produits à la clientèle ; Fourniture d'informations concernant des produits de consommation tels que des aliments ou des boissons ; Fourniture de conseils relatifs à des produits de consommation ; Marketing de produits ; Marketing promotionnel ; Organisation d'événements, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; Organisation d'événements à des fins commerciales et publicitaires ; Organisation d'exhibitions à des fins publicitaires ; Organisation de la distribution d'échantillons publicitaires ; Organisation de lancements de produits ; Organisation de présentations à des fins commerciales ; Organisation et réalisation de présentations de produits ; Organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Présentations de produits et services ; Production de supports publicitaires ; Promotion commerciale ; Promotion commerciale informatisée ; Promotion des produits et des services de tiers ; Promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication ; Promotion des ventes ; Publicité ; Publicité de produits d'autres fournisseurs, afin de permettre aux clients de visualiser et de comparer facilement les produits de ces fournisseurs ; Publicité en ligne ; Publicité en ligne par le biais d'un réseau informatique de communications ; Publicité et marketing ; Publicité et promotion des ventes de produits et services fournis et commandés par télécommunications ou par voie électronique ; Publicité par le biais de tous moyens publics de communication ; Publicité radiophonique et télévisée ; Publicité, y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; Réalisation de recherches commerciales ; Services d'informations commerciales concernant les vins ; Services de cartes de fidélité ; Services de clubs de clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires ; Services de commande au détail par correspondance concernant des produits alimentaires ; Services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; Services de diffusion de matériel publicitaire, promotionnel et de marketing ; Services de distribution d'échantillons à des fins publicitaires ; Services de distribution de matériel publicitaire ; Services de présentation et de démonstration de produits ; Services de promotion commerciale ; Services de publicité pour la promotion de boissons ; Services de vente au détail d'aliments ; Services de vente au détail concernant le thé ; Services de vente au détail concernant le café ; Services de vente au détail concernant les aliments ; Services de vente au détail concernant les boissons alcoolisées (excepté la bière) ; Services de vente au détail concernant les bières ; Services de vente au détail concernant les boissons non alcoolisées ; Services de vente au détail concernant les produits de boulangerie ; Services de vente au détail concernant les produits laitiers ; Services de vente au détail concernant les fruits de mer ; Services de vente au détail à travers des réseaux informatiques mondiaux concernant des boissons alcoolisées (à l'exception de la bière) ; Services de vente au détail à travers des réseaux informatiques mondiaux concernant des produits alimentaires ;

Distribution de marchandises au détail [transport] ; Distribution de marchandises par route [transport] ; Distribution [livraison] de produits ; Emballage de produits ; Emballage d'aliments ; Emballage et empaquetage de produits ; Emballages de produits alimentaires ; Expédition de marchandises ; Livraison d'aliments et de boissons prêts à la consommation ; Livraison de marchandises ; Livraison de paniers-cadeaux contenant des articles choisis selon un thème particulier ou pour une occasion spéciale ; Livraison de vins ; Livraison de produits d'épicerie ; Organisation de la livraison de marchandises ; Organisation du transport de marchandises ; Services de distribution [livraison] de boissons, telles que boissons alcooliques ; Services de distribution [livraison] ; Services de livraison d'aliments ; Services de livraison ; Transport et livraison de marchandises ;

Bars ; Bars à jus de fruits ; Bars à salade ; Bars à tapas ; Bars à vins ; Cafés-bars ; Épiceries fines [restaurants] ; Fourniture d'aliments et de boissons par le biais d'une camionnette mobile [service de restauration] ; Fourniture de repas pour la consommation immédiate ; Fourniture de services de boissons ; Mise à disposition d'aliments et de boissons ; Mise à disposition d'aliments et de boissons pour des clients ; Mise à disposition d'aliments et de boissons pour des clients dans des restaurants ; Mise à disposition d'aliments et de boissons dans des bistrots ; Mise à disposition d'aliments et de boissons dans des restaurants et des bars ; Mise à disposition d'installations pour événements sociaux et banquets pour des occasions spéciales ; Mise à disposition d'installations de conférences [location de salles] ; Mise à disposition d'installations pour réunions de conseils d'administration [location de salles] ; Mise à disposition d'installations pour des conventions ; Mise à disposition d'installations pour congrès ; Mise à disposition d'installations pour des expositions dans des hôtels ; Mise à disposition de boissons et d'aliments ; Mise à disposition de nourriture à l'intention de personnes dans le besoin [services caritatifs] ; Organisation de réceptions de mariage [nourriture et boissons] ; Préparation de repas ; Préparation de nourriture pour des tiers dans un cadre d'externalisation ; Préparation de nourriture ; Préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons pour la consommation immédiate ; Prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson pour des installations d'expositions et de foires ; Prestation de services d'approvisionnement en nourriture et en boisson pour des salons ; Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; Restaurants à service rapide et permanent ; Restaurants de tourisme ; Restauration ; Service d'aliments et de boissons à des clients ; Service d'aliments et de boissons à des clients dans des restaurants ; Service d'aliments et de boissons dans des restaurants et des bars ; Service de boissons alcoolisées ; Service de restauration (alimentation) ; Services de bar privé pour membres ; Services de bars ; Services de bars à bière ; Services de bistrots ; Services de brasseries ; Services de café ; Services de cafés ; Services de cafés-restaurants ; Services de conseils concernant les aliments ; Services de conseils concernant la préparation d'aliments ; Services de conseils dans le domaine de l'art culinaire ; Services de conseils en matière de restauration en aliments et en boissons ; Services de dégustation de vins [fourniture de boissons] ; Services de mise à disposition de boissons et d'aliments ; Services de mise à disposition d'aliments et de boissons ; Services de préparation d'aliments ; Services de préparation de nourriture et de boissons ; Services de pubs ; Services de restaurants ; Services de restaurants ambulants ; Services de restaurants vendant des repas à emporter ; Services de restauration ; Services de restauration pour la fourniture d'aliments ; Services de restauration [alimentaire] ; Services de restauration rapide ; Services de restauration ambulante ; Services de restauration (alimentation) ; Services de restauration pour réceptions d'entreprises ; Services de restauration (aliments) destinés aux indigents à des fins caritatives ; Services de restauration (aliments et boissons) à des fins caritatives ; Services de restauration [aliments et boissons] ; Services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; Services de restauration extérieure ; Services de restauration [alimentation] ; Services de restauration comprenant aliments et boissons pour des institutions ; Services de restauration d'entreprise ; Services de restauration en aliments et en boissons pour des banquets ; Services de restauration rapide à emporter ; Services de snack-bars ; Services de traiteurs ; Services de traiteurs [aliments et boissons] ; Services de traiteurs pour l'approvisionnement en nourriture et boissons.