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Marques déposées par Germain FYOT
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SQUALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SQUALE
Germain FYOT

Numéro de dépôt :
3611710
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2018
SQUALE de Germain FYOT

Présentation de la marque SQUALE

Déposée le 17 novembre 2008 par Germain FYOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SQUALE »

Le déposant est Germain FYOT domicilié(e) BP 13,11360 DURBAN CORBIERES - 11360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Germain FYOT domicilié(e) BP 13,11360 DURBAN CORBIERES - 11360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUALE est expirée depuis le 17 novembre 2018.


Germain FYOT - BP 13,11360 DURBAN CORBIERES - 11360 - France


Germain FYOT - BP 13,11360 DURBAN CORBIERES - 11360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage pour véhicules.