Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPARCLEAN
GERFLOR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3164019
Date de dépôt :
14/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
14/05/2022
SPARCLEAN de GERFLOR

Présentation de la marque SPARCLEAN

Déposée le 14 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERFLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SPARCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GERFLOR domicilié(e) 50 cours de la République - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 580 152 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SPARCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPARCLEAN est expirée depuis le 14 mai 2022.

GERFLOR a également déposé les autres marques suivantes : IDEM , TOPSILENS , GTI , CALYPSO , TARASAFE , PECAN , TECHNIC EL5 , HOME LOCK , CREATION CLIC SYSTEM , A SAFE CAP


GERFLOR, Société par Actions Simplifiée - 50 cours de la République - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 726580152


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2012 n°2496261 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Parquets et planchers non métalliques. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.