Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS'PORT
GERFLOR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3769076
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2020
PASS\'PORT de GERFLOR

Présentation de la marque PASS'PORT

Déposée le 24 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERFLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS'PORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GERFLOR domicilié(e) 50 cours de la République - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 580 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PASS'PORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'PORT arrivera à expiration en date du 24 septembre 2020.

GERFLOR a également déposé les autres marques suivantes : GERFLEX , GERFLOR , TARAFLEX , GERFLOR Theflooringroup , IDEM , EVERCARE , Gerflor Fiber Technology , TOPSILENS , GTI , CALYPSO


GERFLOR, Société par Actions Simplifiée - 50 cours de la République - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 726580152


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; parquets, dalles et planchers non métalliques ; bois de placage ; dalles non métalliques ; lambris non métalliques ; lames de parquet ; marches d'escalier non métalliques ; revêtements de murs (construction) non métalliques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de plancher ; revêtements de sols ; revêtements de sols en vinyle ; tapis anti-glissants ; tapis de gymnastique ; tentures murales non en matières textiles ; papier de peinture ; produits servants à recouvrir les planchers (revêtements de sols) ; revêtements de sols en PVC.

Services de pose et d'installation de revêtements de sols et de murs ; services de construction de bâtiments ; services de réparation dans le domaine de la construction, à savoir réparation de revêtements de sols ; services d'installation et de pose de revêtements de sols.