Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GERFLOR S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94540199
Date de dépôt :
07/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) GERFLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GERFLOR domicilié(e) 50 cours de la République, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 097 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540199.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 octobre 2004.

GERFLOR a également déposé les autres marques suivantes : IDEM , TOPSILENS , GTI , CALYPSO , TARASAFE , PECAN , TECHNIC EL5 , HOME LOCK , CREATION CLIC SYSTEM , A SAFE CAP


GERFLOR S.A. Société Anonyme - 50 cours de la République, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 384097788


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Parquets et planchers non métalliques.Tapis, paillassons, nattes, linoléums, revêtements de sols en matière plastique et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.