RSE - Responsabilité / Sens / Excellence
Présentation de la marque RSE - Responsabilité / Sens / Excellence
Déposée par voie électronique le 12 mai 2014 par monsieur Gérard Schoun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RSE - Responsabilité / Sens / Excellence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RSE - Responsabilité / Sens / Excellence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RSE - Responsabilité / Sens / Excellence est expirée depuis le 12 mai 2024.
Gérard Schoun a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36