Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rse France
Gérard Schoun, Agissant pour le compte de la société "Destination26000" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3822609
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2021
Rse France de Gérard Schoun

Présentation de la marque Rse France

Déposée par voie électronique le 11 avril 2011 par Gérard Schoun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rse France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est Gérard Schoun, Agissant pour le compte de la société "Destination26000" en cours de formation domicilié(e) 14 Etienne Marcel - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard Schoun domicilié(e) 14 Etienne Marcel - 75002 - Paris - France.

La marque Rse France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rse France est expirée depuis le 11 avril 2021.

Gérard Schoun a également déposé les autres marques suivantes : DESTINATION 26000


Gérard Schoun, Agissant pour le compte de la société "Destination26000" en cours de formation - 14 Etienne Marcel - 75002 - Paris - France


Gérard Schoun - 14 Etienne Marcel - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.