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Marques déposées par monsieur Gérard PAPILLON
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CROQUE LEGUMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQUE LEGUMES
Monsieur Gérard PAPILLON

Numéro de dépôt :
1652914
Date de dépôt :
17/09/1990
Lieu de dépôt :
BOURGOIN
Date d'expiration :
17/09/2000

Présentation de la marque CROQUE LEGUMES

Déposée le 17 septembre 1990 par monsieur Gérard PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGOIN), la marque française « CROQUE LEGUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard PAPILLON domicilié(e) Les Epares, 38300 BOURGOIN JALLIEUMonsieur Gérard BUSCAIL,Le Puyseby, 84340 ENTRECHAUX - France.

La marque CROQUE LEGUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQUE LEGUMES est expirée depuis le 17 septembre 2000.

Gérard PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes : CROQUE ALGUES , CROQUE SON , CROQUE AROMATES


Monsieur Gérard PAPILLON - Les Epares, 38300 BOURGOIN JALLIEUMonsieur Gérard BUSCAIL,Le Puyseby, 84340 ENTRECHAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Préparations faites de céréales, contenant ou étant à base de légumes