Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEURS DE BREIZH
Gerard NICOLAS

Numéro de dépôt :
3784460
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2020
COEURS DE BREIZH de Gerard NICOLAS

Présentation de la marque COEURS DE BREIZH

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2010 par Gerard NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COEURS DE BREIZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est Gerard NICOLAS domicilié(e) 2 residence du parc - 56490 - st malo des trois Fontaines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gerard NICOLAS domicilié(e) 2 residence du parc - 56490 - st malo des trois Fontaines - France.

La marque COEURS DE BREIZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEURS DE BREIZH est expirée depuis le 23 novembre 2020.

Gerard NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : BREIZH PIRATE


Gerard NICOLAS - 2 residence du parc - 56490 - st malo des trois Fontaines - France


Gerard NICOLAS - 2 residence du parc - 56490 - st malo des trois Fontaines - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;

Sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; bonneterie ; sous-vêtements.