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Marques déposées par monsieur Gérard GROS
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Sôter Conseil
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sôter Conseil
Monsieur Gérard GROS
Monsieur Olivier DEBROSSE

Numéro de dépôt :
4629388
Date de dépôt :
03/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2030
Sôter Conseil de Gérard GROS

Présentation de la marque Sôter Conseil

Déposée par voie électronique le 3 mars 2020 par monsieur Gérard GROS et monsieur Olivier DEBROSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sôter Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Les déposants sont monsieur Gérard GROS domicilié(e) 7 allée de la Treille - 13600 - CEYRESTE (13600) - France et monsieur Olivier DEBROSSE domicilié(e) 2 rue Charloun Rieu - 84200 - CARPENTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard GROS domicilié(e) 7 allée de la Treille - 13600 - CEYRESTE - France.

La marque Sôter Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4629388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sôter Conseil arrivera à expiration en date du 3 mars 2030.


Monsieur Gérard GROS - 7 allée de la Treille - 13600 - CEYRESTE (13600) - France

Monsieur Olivier DEBROSSE - 2 rue Charloun Rieu - 84200 - CARPENTRAS - France


Monsieur Gérard GROS - 7 allée de la Treille - 13600 - CEYRESTE - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.