Marque expirée - Marque en non vigueur

PARCOURS DE SANTE
Gérard FAVAREL

Numéro de dépôt :
3588715
Date de dépôt :
15/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2018
PARCOURS DE SANTE de Gérard FAVAREL

Présentation de la marque PARCOURS DE SANTE

Déposée le 15 juillet 2008 par Gérard FAVAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARCOURS DE SANTE »

Le déposant est Gérard FAVAREL domicilié(e) 8 rue Scipion - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard FAVAREL, LMBO domicilié(e) 23, Place Vendôme - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCOURS DE SANTE est expirée depuis le 15 juillet 2018.

Gérard FAVAREL a également déposé les autres marques suivantes : 15o Nord , LMBO 2013 , LEVIERS DE CONTRÔLE – LC , CSA.HEALTH , ANALYSE ET CONSEIL EN VALORISATION , Produit de France MER DE GARONNE CLAIRET 2006 GRAND VIN de BORDEAUX , B MER DE GARONNE , LMBO DEVELOPPEMENT DURABLE , ATIBOO , FRUTCH


Gérard FAVAREL - 8 rue Scipion - 75005 - PARIS - France


Gérard FAVAREL, LMBO - 23, Place Vendôme - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562399 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.