Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mistouflette
GERARD FABRE

Numéro de dépôt :
4508257
Date de dépôt :
14/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2028
Mistouflette de GERARD FABRE

Présentation de la marque Mistouflette

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2018 par GERARD FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mistouflette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est GERARD FABRE domicilié(e) 131 rue de murcia - 66034 - PERPIGNAN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOP FRUITS, Madame Karine FABRE domicilié(e) 131 rue de Murcia - 66034 - PERPIGNAN CEDEX - France.

La marque Mistouflette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mistouflette arrivera à expiration en date du 14 décembre 2028.


GERARD FABRE - 131 rue de murcia - 66034 - PERPIGNAN CEDEX - France


TOP FRUITS, Madame Karine FABRE - 131 rue de Murcia - 66034 - PERPIGNAN CEDEX - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.