Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLA'MISS
Numéro de dépôt :
1306813
Date de dépôt :
23/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/1995
Présentation de la marque CLA'MISS
Déposée le 23 avril 1985 par Gérard Bogossian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLA'MISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLA'MISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLA'MISS est expirée depuis le 23 avril 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39