Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" TERRES ANCIENNES "
SARL Gérard BERTRAND

Numéro de dépôt :
3033487
Date de dépôt :
31/05/2000
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
31/05/2010

Présentation de la marque " TERRES ANCIENNES "

Déposée le 31 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « " TERRES ANCIENNES " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND domicilié(e) Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Gérard BERTRAND - France.

La marque " TERRES ANCIENNES " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " TERRES ANCIENNES " est expirée depuis le 31 mai 2010.

Gérard BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : "PARIGNOLLE" , " LES CELLIERS DE DIONYSOS " , " LA VIEILLE CAPITELLE " , " LA MARENDA " , "CELLIER DU HAMEAU" , CHAMBERLIN , VILLA MAJOR , PLANAL DE VILLEMAJOU , "ENCLAVE DES ANGES" , "TERRE SACREE"


SARL Gérard BERTRAND - Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France


SARL Gérard BERTRAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

" Vins d'appellation d'origine ".