Marque renouvelée - Marque en vigueur

"TERRA OCCITANIA"
GERARD BERTRAND, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3050357
Date de dépôt :
28/08/2000
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
28/08/2020

Présentation de la marque "TERRA OCCITANIA"

Déposée le 28 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « "TERRA OCCITANIA" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERARD BERTRAND domicilié(e) Route de Narbonne Plage Domaine de l'Hospitalet - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 566 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque "TERRA OCCITANIA" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "TERRA OCCITANIA" arrivera à expiration en date du 28 août 2020.

GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : "PARIGNOLLE" , " LES CELLIERS DE DIONYSOS " , " LA VIEILLE CAPITELLE " , " LA MARENDA " , "CELLIER DU HAMEAU" , CHAMBERLIN , VILLA MAJOR , PLANAL DE VILLEMAJOU , "ENCLAVE DES ANGES" , "TERRE SACREE"


GERARD BERTRAND, Société à Responsabilité Limitée - Route de Narbonne Plage Domaine de l'Hospitalet - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 389566704


Cabinet PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2010 n°2444467 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-24

Vins de pays et vins d'appellation d'origine.