"TERRA OCCITANIA"
Présentation de la marque "TERRA OCCITANIA"
Déposée le 28 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « "TERRA OCCITANIA" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "TERRA OCCITANIA" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "TERRA OCCITANIA" est expirée depuis le 28 août 2020.
GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2010 n°2444467 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-24