Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

"TERRA NOSTRA"
SARL Gérard BERTRAND

Numéro de dépôt :
3041498
Date de dépôt :
05/07/2000
Lieu de dépôt :
NARBONNE

Présentation de la marque "TERRA NOSTRA"

Déposée le 5 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « "TERRA NOSTRA" »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND domicilié(e) Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Gérard BERTRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque "TERRA NOSTRA" est expirée depuis le 5 juillet 2010.

Gérard BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : "PARIGNOLLE" , " LES CELLIERS DE DIONYSOS " , " LA VIEILLE CAPITELLE " , " LA MARENDA " , "CELLIER DU HAMEAU" , CHAMBERLIN , VILLA MAJOR , PLANAL DE VILLEMAJOU , "ENCLAVE DES ANGES" , "TERRE SACREE"


SARL Gérard BERTRAND - Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France


SARL Gérard BERTRAND - France


Inscription le 11 avril 2001 - Renonciation totale n°320950 - Publication au BOPI 2001-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

"vins d'appellation d'origine".