"TERRA NOSTRA"
Présentation de la marque "TERRA NOSTRA"
Déposée le 5 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « "TERRA NOSTRA" »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque "TERRA NOSTRA" est expirée depuis le 5 juillet 2010.
Gérard BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 avril 2001 - Renonciation totale n°320950 - Publication au BOPI 2001-04-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51
Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34