Marque expirée - Marque en non vigueur

" LES TERRASSES QUATERNAIRES "
GERARD BERTRAND, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99822328
Date de dépôt :
22/10/1999
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
22/10/2019

Présentation de la marque " LES TERRASSES QUATERNAIRES "

Déposée le 22 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « " LES TERRASSES QUATERNAIRES " »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERARD BERTRAND domicilié(e) Route de Narbonne Plage Domaine de l'Hospitalet - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 566 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " LES TERRASSES QUATERNAIRES " est expirée depuis le 22 octobre 2019.

GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : "PARIGNOLLE" , " LA MARENDA " , "CELLIER DU HAMEAU" , CHAMBERLIN , VILLA MAJOR , PLANAL DE VILLEMAJOU , "ENCLAVE DES ANGES" , "TERRE SACREE" , "LA GRANGE DES LOUPS" , VISIOBLOC


GERARD BERTRAND, Société à Responsabilité Limitée - Route de Narbonne Plage Domaine de l'Hospitalet - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 389566704


Cabinet PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2009 n°2413782 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-23

" Vins d'appellation d'origine ".