" LES TERRASSES QUATERNAIRES "
Présentation de la marque " LES TERRASSES QUATERNAIRES "
Déposée le 22 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « " LES TERRASSES QUATERNAIRES " »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " LES TERRASSES QUATERNAIRES " est expirée depuis le 22 octobre 2019.
GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2009 n°2413782 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-23