Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PLANELS
GERARD BERTRAND, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99829613
Date de dépôt :
14/12/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2029

Présentation de la marque LES PLANELS

Déposée le 14 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PLANELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERARD BERTRAND domicilié(e) Route de Narbonne Plage, Domaine de l'Hospitalet - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 566 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Mme MEUNIER-COEUR ISABELLE domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES PLANELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PLANELS arrivera à expiration en date du 14 décembre 2029.

GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : "PARIGNOLLE" , " LA MARENDA " , "CELLIER DU HAMEAU" , CHAMBERLIN , VILLA MAJOR , PLANAL DE VILLEMAJOU , "ENCLAVE DES ANGES" , "TERRE SACREE" , "LA GRANGE DES LOUPS" , VISIOBLOC


GERARD BERTRAND, Société à responsabilité limitée - Route de Narbonne Plage, Domaine de l'Hospitalet - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 389566704


PLASSERAUD IP, Mme MEUNIER-COEUR ISABELLE - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2009 n°2420584 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-15

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2019 n°2732490 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-04

Vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlé, vins d'appelation d'origine contrôlée Minervois et Minervois la Livinière ; vins doux naturels ; vins mousseux ; apéritifs à base de vin ; alcools et eaux de vie ; liqueurs et spiritueux divers.