Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ENCLAVE DES ANGES"
SARL Gérard BERTRAND

Numéro de dépôt :
3072184
Date de dépôt :
04/12/2000
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
04/12/2010

Présentation de la marque "ENCLAVE DES ANGES"

Déposée le 4 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « "ENCLAVE DES ANGES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND domicilié(e) Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Gérard BERTRAND - France.

La marque "ENCLAVE DES ANGES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ENCLAVE DES ANGES" est expirée depuis le 4 décembre 2010.

Gérard BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : "PARIGNOLLE" , " LES CELLIERS DE DIONYSOS " , " LA VIEILLE CAPITELLE " , " LA MARENDA " , "CELLIER DU HAMEAU" , CHAMBERLIN , VILLA MAJOR , PLANAL DE VILLEMAJOU , "TERRE SACREE" , "LA GRANGE DES LOUPS"


SARL Gérard BERTRAND - Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France


SARL Gérard BERTRAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

"Vins de pays et vins d'appellation d'origine".