DOMAINE DES CIGALES
Présentation de la marque DOMAINE DES CIGALES
Déposée le 28 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DES CIGALES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES CIGALES est expirée depuis le 28 septembre 2018.
GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Inscription le 9 juillet 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°456909 - Publication au BOPI 2007-07-09
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2008 n°2384227 - Publication au BOPI 2008-09-15
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46