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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND
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"CLAIRVALLON"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CLAIRVALLON"
SARL Gérard BERTRAND

Numéro de dépôt :
3058218
Date de dépôt :
28/09/2000
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
28/09/2010

Présentation de la marque "CLAIRVALLON"

Déposée le 28 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « "CLAIRVALLON" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND domicilié(e) Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Gérard BERTRAND - France.

La marque "CLAIRVALLON" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CLAIRVALLON" est expirée depuis le 28 septembre 2010.

Gérard BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : "PARIGNOLLE" , " LA MARENDA " , "CELLIER DU HAMEAU" , CHAMBERLIN , VILLA MAJOR , PLANAL DE VILLEMAJOU , "ENCLAVE DES ANGES" , "TERRE SACREE" , "LA GRANGE DES LOUPS" , VISIOBLOC


SARL Gérard BERTRAND - Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France


SARL Gérard BERTRAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Vins d'appellation d'origine et vins de pays.