Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCO'BOUILLES
GER'SON, société anonyme

Numéro de dépôt :
98754686
Date de dépôt :
16/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/10/2008

Présentation de la marque CHOCO'BOUILLES

Déposée le 16 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) GER'SON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHOCO'BOUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GER'SON domicilié(e) Les Escures, 19120 ALTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 701 650 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.

La marque CHOCO'BOUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCO'BOUILLES est expirée depuis le 16 octobre 2008.

GER'SON a également déposé les autres marques suivantes : PIERROTLAIT , PIERROT , PIERROTGROG , PIERROT ET COLOMBINE , MOKARAMEL , MENTHEA , (Marque figurative) , PIERROT GOURMAND , MOOV'UP , MALIKO


GER'SON, société anonyme - Les Escures, 19120 ALTILLAC - France - SIREN 701650145


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France


Inscription le 5 avril 2004 - Concession de licence n°390027 - Publication au BOPI 2004-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Lait et produits laitiers. Biscuits, pâtisserie, bonbons, confiserie, sucettes (confiserie), sucrerie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.