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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES
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MAISON RESPONSABLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON RESPONSABLE
GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4275844
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/05/2026
MAISON RESPONSABLE de GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES

Présentation de la marque MAISON RESPONSABLE

Déposée le 30 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAISON RESPONSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES domicilié(e) 55-57 Avenue de Colmar - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 002 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme LACHAUD Audrey domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque MAISON RESPONSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON RESPONSABLE arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.

GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES a également déposé les autres marques suivantes : MI SA MAISONS INDIVIDUELLES , WELCOME PAR PHENIX , CATHERINE MAMET UNE MAISON DE FEMME , MAISON FAMILIALE UN PROJET UNIQUE MERITE UNE DOUBLE ATTENTION , MAISON CATHERINE MAMET L'EXPRESSION DE VOS EXIGENCES. , PHENIX , MAISON CATHERINE MAMET , MAISON CASTOR. CONSTRUISEZ FUTE , MAISONS PROMIDI , BRUNO-PETIT


GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES, Société par actions simplifiée - 55-57 Avenue de Colmar - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 389002767


IPSILON BREMA-LOYER, Mme LACHAUD Audrey - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Consultation professionnelle d'affaires, conseil et assistance administratifs en matière d'opérations immobilières ; conseil et aide administrative en vue de la constitution de dossiers pour la construction de maisons individuelles ; études de marché ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; services d'aide à l'exploitation et à la direction des affaires rendus en tant que franchiseur de réseaux dans le domaine de la construction de maisons individuelles, gestion des affaires commerciales d'un réseau de franchise dans le domaine de la construction de maisons individuelles ;

Assurances ; assurances immobilières ; information en matière d'assurance ; affaires financières y compris études financières en vue de la construction de maisons individuelles ; crédit immobilier ; services de financement de constructions et de rénovation de bâtiments d'habitation ; investissements de capitaux dans le domaine de la location d'habitations ou de bureaux ;

Installation et réparation d'ascenseurs ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; forage de puits ; travaux de tapissiers ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ;

Arpentage ; levées de terrains ; études scientifiques et analyse des sols ;

Conseil et assistance juridique en matière d'opérations immobilières.