Déposée par voie électronique le 18 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEOSANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OSTEOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-14 du 8 avril 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEOSANE domicilié(e) 385 ALLEE DU LYONNAIS - 26300 - BOURG DE PEAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 713 872 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEOSANE, M. LAURENT BARTHELEMY domicilié(e) 385 ALLEE DU LYONNAIS - 26300 - BOURG DE PEAGE - France.
La marque OSTEOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :