(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 9 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Georgia-Pacific auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182503.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 septembre 2022.
Georgia-Pacific a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405556 - Publication au BOPI 2005-01-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Inscription le 9 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408916 - Publication au BOPI 2005-03-09
Inscription le 8 mars 2006 - Changement d'adresse n°429828 - Publication au BOPI 2006-03-08
Inscription le 6 juillet 2006 - Gage constitué n°436614 - Publication au BOPI 2006-07-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Inscription le 18 octobre 2010 - Gage radié n°534170 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2012 n°2508352 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03
Inscription le 27 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705056 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27