Marque expirée - Marque en non vigueur

IMPACT
Georgia-Pacific France, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1557774
Date de dépôt :
30/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2019

Présentation de la marque IMPACT

Déposée le 30 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Georgia-Pacific France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPACT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Georgia-Pacific France domicilié(e) 11 Route Industrielle - 68320 - KUNHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M. Dormoy BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPACT est expirée depuis le 30 octobre 2019.

Georgia-Pacific France a également déposé les autres marques suivantes : TIM-TOP , DOUCEUR , ABSORBEL , CARRES-DOUCEUR , PETALE , OVALINE , COROLLE , CLEAN & PURE , LONIA , POLIVIA


Georgia-Pacific France, société par actions simplifiée - 11 Route Industrielle - 68320 - KUNHEIM - France - SIREN 702055187


SGA2 - Rue M. Dormoy BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1999 n°2149093 - Publication au BOPI 1999-07-13

Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12

Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2009 n°2421039 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-21

Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°528980 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Papier, carton, articles en papier ou en carton, essuie-tout, bobine d'essuyage, produit d'essuyage industriel et essuyeurs, en ouate de cellulose, en non tissé ou en textile

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).