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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGIA-PACIFIC FRANCE
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CONTOURELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONTOURELLE
GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1432565
Date de dépôt :
28/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2017

Présentation de la marque CONTOURELLE

Déposée le 28 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGIA-PACIFIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTOURELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGIA-PACIFIC FRANCE domicilié(e) 11, route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2343498) - 68320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 055 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEORGIA-PACIFIC FRANCE Madame Pascale BOUTS domicilié(e) 23, Boulevard Georges CLEMENCEAU,92400 COURBEVOIE (dossier no 2343498) - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONTOURELLE est expirée depuis le 28 octobre 2017.

GEORGIA-PACIFIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TIM-TOP , DOUCEUR , ABSORBEL , CARRES-DOUCEUR , PETALE , OVALINE , COROLLE , CLEAN & PURE , LONIA , POLIVIA


GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par Actions Simplifiée - 11, route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2343498) - 68320 - France - SIREN 702055187


GEORGIA-PACIFIC FRANCE Madame Pascale BOUTS - 23, Boulevard Georges CLEMENCEAU,92400 COURBEVOIE (dossier no 2343498) - 92400 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Renouvellement sans limitation n°2098046 - Publication au BOPI 1997-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23

Inscription le 4 septembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°242348 - Publication au BOPI 1997-09-04

Inscription le 10 mai 2007 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°453814 - Publication au BOPI 2007-05-10

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2007 n°2343498 - Publication au BOPI 2007-06-11

Inscription le 22 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506774 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-22

Produits d'hygiène féminine, à savoir serviettes et tampons périodiques, slips périodiques, protège-slips.