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Marques déposées par monsieur Georges PAYAN
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CHATEAU LA CROIX BERTHONEAU Appellation St Emilion Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX BERTHONEAU Appellation St Emilion Contrôlée
Monsieur Georges PAYAN

Numéro de dépôt :
1451501
Date de dépôt :
10/02/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/02/1998

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX BERTHONEAU Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 10 février 1988 par monsieur Georges PAYAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CROIX BERTHONEAU Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Georges PAYAN domicilié(e) 18, rue Trocard, 33500 LIBOURNE. - France.

La marque CHATEAU LA CROIX BERTHONEAU Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX BERTHONEAU Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 10 février 1998.

Georges PAYAN a également déposé les autres marques suivantes : CCTV Châlons en Champagne


Monsieur Georges PAYAN - 18, rue Trocard, 33500 LIBOURNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LA CROIX BERTHONEAU