CHARLES VANOT
Présentation de la marque CHARLES VANOT
Déposée le 31 mai 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEORGES MONIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES VANOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARLES VANOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHARLES VANOT est expirée depuis le 31 mai 2023.
GEORGES MONIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 4 mai 1993 n°2018439 - Publication au BOPI 1993-05-04
Renouvellement sans limitation le 26 février 2003 n°2237649 - Publication au BOPI 2003-02-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43
Inscription le 28 août 1990 - Transmission de propriété n°47626 - Publication au BOPI 1990-08-28
Inscription le 19 avril 1993 - Transmission de propriété n°157556 - Publication au BOPI 1993-04-19
Inscription le 1 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416117 - Publication au BOPI 2005-08-01
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2013 n°2524787 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-19
Inscription le 27 mars 2018 - Changement d'adresse n°719848 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-27