Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXBURY . GARDENS . COLLECTION
GEORGES DELBARD, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92441739
Date de dépôt :
10/11/1992
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
10/11/2012

Présentation de la marque EXBURY . GARDENS . COLLECTION

Déposée le 10 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « EXBURY . GARDENS . COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD domicilié(e) 16, quai de la Mégisserie,75038 PARIS CEDEX 01 (dossier no 2230763) - 75038 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD domicilié(e) PEPINIERES DELBARD SA, MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2230763) - 03600 - France.

La marque EXBURY . GARDENS . COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXBURY . GARDENS . COLLECTION est expirée depuis le 10 novembre 2012.

GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : FINANCIAL TIMES CENTENARY , GENERATION 2000 , AMBRIDGE ROSE , JARDIN DE COULEUR , LUXROSE , QUARTIERS NATURE , DELZOO , DELBARD LA PASSION DU JARDIN , DELPRO , PULSOR POWER


GEORGES DELBARD, SOCIETE ANONYME - 16, quai de la Mégisserie,75038 PARIS CEDEX 01 (dossier no 2230763) - 75038 - France


Monsieur Guy DEVILLARD - PEPINIERES DELBARD SA, MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2230763) - 03600 - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2002 n°2230763 - Publication au BOPI 2002-11-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles