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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD
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DELTECH
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELTECH
GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3522009
Date de dépôt :
30/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2017
DELTECH de GEORGES DELBARD

Présentation de la marque DELTECH

Déposée le 30 août 2007 par la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTECH »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD domicilié(e) 16 QUAI DE LA MEGISSERIE,75054 PARIS - 75054 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEVILLARD domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTECH est expirée depuis le 30 août 2017.

GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : FINANCIAL TIMES CENTENARY , GENERATION 2000 , AMBRIDGE ROSE , JARDIN DE COULEUR , LUXROSE , QUARTIERS NATURE , DELZOO , DELBARD LA PASSION DU JARDIN , DELPRO , PULSOR POWER


GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME - 16 QUAI DE LA MEGISSERIE,75054 PARIS - 75054 - France


GUY DEVILLARD - 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511233 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519705 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Inscription le 14 décembre 2015 - Concession de licence n°659227 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Chariots de manutention et notamment les brouettes. ;

Tuyaux flexibles non métalliques, robinetterie, et notamment les tuyaux d'arrosage, joints, raccords de tuyaux non métalliques. ;

Instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, pommes d'arrosoirs et support de tuyaux.