GEORGES DELBARD, société anonyme GEORGES DELBARD, société anonyme
Numéro de dépôt :
99799398
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/06/2009
Présentation de la marque DELBARD créateur de nature
Déposée le 25 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD et la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DELBARD créateur de nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-31 du 30 juillet 1999.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD domicilié(e) 16 quai de la Mégisserie, 75001 PARIS - France et la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD domicilié(e) 16 quai de la Mégisserie, 75001 PARIS (correction BOPI 2000-16) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.
La marque DELBARD créateur de nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799398.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEORGES DELBARD, société anonyme - 16 quai de la Mégisserie, 75001 PARIS - France
GEORGES DELBARD, société anonyme - 16 quai de la Mégisserie, 75001 PARIS (correction BOPI 2000-16) - France - SIREN 5
SODEMA CONSEILS S.A. - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres. Papier et articles en papier non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches, porte affiches en papier, almanachs, bandes de papier gommées, billets (tickets), blocs de papier, blocs à dessin, boites en papier, cache-pot en papier, cahiers, circulaires, papier d'emballage, enseignes en papier, enveloppes, éphémérides, étiquettes, fanions, feuilles, fiches, formulaires, formules, images, papier à lettres, livrets, prospectus, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, sacs à ordure, tapis de table ; carton et articles en carton non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-affiches en carton, albums, boites en carton, calendriers, cartes, cartes géographiques, tubes en carton, carton de pâte de bois, cartonnages, chemises pour documents, classeurs, couvertures, dossiers, enseignes en carton, faire-part, cartes postales, cartes de souhait ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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