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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD
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CLUB DELBARD JUBILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLUB DELBARD JUBILE
GEORGES DELBARD, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93455780
Date de dépôt :
10/02/1993
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
10/02/2013

Présentation de la marque CLUB DELBARD JUBILE

Déposée le 10 février 1993 par la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « CLUB DELBARD JUBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2237057) - 03600 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2237057) - 03600 - France.

La marque CLUB DELBARD JUBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLUB DELBARD JUBILE est expirée depuis le 10 février 2013.

GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : FINANCIAL TIMES CENTENARY , GENERATION 2000 , AMBRIDGE ROSE , JARDIN DE COULEUR , LUXROSE , QUARTIERS NATURE , DELZOO , DELBARD LA PASSION DU JARDIN , DELPRO , PULSOR POWER


GEORGES DELBARD, SOCIETE ANONYME - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2237057) - 03600 - France


Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2237057) - 03600 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2003 n°2237057 - Publication au BOPI 2003-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non-compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des pommes et des pommiers