Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château FAYAUT.
Monsieur GEORGES Claude, Saint-André-Du-Bois, 33490 SAINT-MACAIRE.

Numéro de dépôt :
1301185
Date de dépôt :
12/02/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
12/02/1995

Présentation de la marque Château FAYAUT.

Déposée le 12 février 1985 par monsieur GEORGES Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « Château FAYAUT. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GEORGES Claude - France.

La marque Château FAYAUT. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château FAYAUT. est expirée depuis le 12 février 1995.

GEORGES Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA SOMNAMBULE , CHATEAU CHANTE MERLE , HO


Monsieur GEORGES Claude, Saint-André-Du-Bois, 33490 SAINT-MACAIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Château FAYAUT.