Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTO-REGISTER.com Le site communautaire des passionnés de moto
GEORGES Alain

Numéro de dépôt :
3919716
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2022
MOTO-REGISTER.com Le site communautaire des passionnés de moto de GEORGES Alain

Présentation de la marque MOTO-REGISTER.com Le site communautaire des passionnés de moto

Déposée le 14 mai 2012 par GEORGES Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTO-REGISTER.com Le site communautaire des passionnés de moto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est GEORGES Alain domicilié(e) Château de la Magdeleine - 77920 - SAMOIS SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France.

La marque MOTO-REGISTER.com Le site communautaire des passionnés de moto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO-REGISTER.com Le site communautaire des passionnés de moto est expirée depuis le 14 mai 2022.

GEORGES Alain a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL INTERNATIONAL DU BONSAÏ MASTERS DU BONSAÏ , GUIDE DU COLLECTIONNEUR , RETRO NEWS , COLLECTION MAGAZINE , ANIMAUX DE COMPAGNIE , AUTO LEGENDE , DEMEURE DE FRANCE , FROMAGE GOURMAND


GEORGES Alain - Château de la Magdeleine - 77920 - SAMOIS SUR SEINE - France


Cabinet Chaillot, - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 14 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785163 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-14

Publications électroniques (téléchargeables) disponibles en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; fichiers de données, musiques et vidéos (téléchargeables), disponibles en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; tous ces produits étant en relation avec l'automobile, les motos, les sports mécaniques et les objets anciens et de collection.

Location d'espaces publicitaires sur des sites Web interactifs consacrés aux autos, motos et objets anciens et de collection ; services de compilation et saisie d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, tous ces services étant en relation avec des sites Web interactifs consacrés aux autos, motos et objets anciens et de collection ; vente au détail de livres, magazines, affiches, cartes postales, articles de papeterie, épinglettes, autocollants, fanions, DVD, disques numériques, films sur tous supports, pièces détachées de véhicules automobiles, motos, vêtements, chaussures, chapellerie, casques de protection, lunettes et masques de protection, produits pour l'entretien de véhicules automobiles, motos et objets anciens et de collection, la vente au détail de ces produits se faisant par la boutique d'un site Web interactif consacré aux autos, motos, et objets anciens et de collection ; vente au détail de billets d'entrée pour des manifestations sportives, culturelles, éducatives ou de divertissement ; présentation, en vue de leur vente, d'autos, motos et objets anciens et de collection ; diffusion de petites annonces en vue de la vente d'autos, motos et objets anciens et de collection ; services d'informations commerciales sur l'échange, sans but lucratif, de motos, autos et objets anciens et de collection, par le biais de forums interactifs.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo dans le domaine de l'éducation, de la culture, du divertissement ou du sport (autres que films ou émissions de télévision et autres qu'à des fins publicitaires ou promotionnelles) ; publication de livres et magazines ; publications en ligne, non téléchargeables ; organisation de manifestations à caractère sportif, culturel, éducatif ou de divertissement et informations sur ces manifestations ; réservations de places de spectacles et de manifestations sportives ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; services de jeux proposés en ligne à partir de réseaux informatiques ; tous ces services étant proposés par des sites Web interactifs consacrés aux autos, motos et objets anciens et de collection.

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services de clubs de rencontre ; « lobbysme » autre qu'à buts commerciaux, à savoir promotion des intérêts d'associations ou de particuliers dans le domaine de la politique, du droit et de la réglementation ; informations pour favoriser des rencontres et nouer des contacts amicaux entre individus ayant des centres d'intérêt communs, par le biais de sites Web interactifs en ligne ; services juridiques ; services d'informations juridiques.