Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT EMPLOI PREVOYANCE
GENTIL Guy
HENRAS Patrick
PARRY Jean-Dominique

Numéro de dépôt :
94520701
Date de dépôt :
18/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2004

Présentation de la marque PASSEPORT EMPLOI PREVOYANCE

Déposée le 18 mai 1994 par GENTIL Guy, HENRAS Patrick, PARRY Jean-Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEPORT EMPLOI PREVOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Les déposants sont GENTIL Guy, domicilié(e) 29, rue Alexandre Dumas, 78370 PLAISIR - France, HENRAS Patrick, domicilié(e) 5, rue Beaugrenelle, 75015 PARIS - France, PARRY Jean-Dominique, domicilié(e) 10, rue Léon Menu, 94360 BRY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick HENRAS - France.

La marque PASSEPORT EMPLOI PREVOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT EMPLOI PREVOYANCE est expirée depuis le 18 mai 2004.

GENTIL Guy a également déposé les autres marques suivantes : TARTISALON , TARTINE EXPRESS , TARTI GLOU GLOU , TARTI MIAM MIAM , SALON DE LA TARTINE , ALLO TARTINE , TARTINE'S


GENTIL Guy - 29, rue Alexandre Dumas, 78370 PLAISIR - France

HENRAS Patrick - 5, rue Beaugrenelle, 75015 PARIS - France

PARRY Jean-Dominique - 10, rue Léon Menu, 94360 BRY SUR MARNE - France


Monsieur Patrick HENRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

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