PASSEPORT EMPLOI PREVOYANCE
Présentation de la marque PASSEPORT EMPLOI PREVOYANCE
Déposée le 18 mai 1994 par GENTIL Guy, HENRAS Patrick, PARRY Jean-Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEPORT EMPLOI PREVOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASSEPORT EMPLOI PREVOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT EMPLOI PREVOYANCE est expirée depuis le 18 mai 2004.
GENTIL Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26