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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENOT Jean-Marie
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BERG'AMOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERG'AMOUR
SARL GENOT Jean-Marie

Numéro de dépôt :
94541043
Date de dépôt :
17/10/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2004

Présentation de la marque BERG'AMOUR

Déposée le 17 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENOT Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BERG'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENOT Jean-Marie domicilié(e) 10, rue des Surs Macarons, 54000 NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 671 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENOT Jean-Marie Société SARL GENOT - France.

La marque BERG'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541043.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERG'AMOUR est expirée depuis le 17 octobre 2004.


SARL GENOT Jean-Marie - 10, rue des Surs Macarons, 54000 NANCY - France - SIREN 380671560


GENOT Jean-Marie Société SARL GENOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Confiserie Pâtisserie Chocolat