Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDATION COEUR ET ARTERES
GENFIT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3278641
Date de dépôt :
10/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/03/2014
FONDATION COEUR ET ARTERES de GENFIT

Présentation de la marque FONDATION COEUR ET ARTERES

Déposée le 10 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) GENFIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « FONDATION COEUR ET ARTERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENFIT domicilié(e) 885 avenue Eugène Avinée,59120 LOOS - 59120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 341 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François MOUNEY GENFIT domicilié(e) 885 avenue Eugène Avinée,59120 LOOS - 59120 - France.

La marque FONDATION COEUR ET ARTERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION COEUR ET ARTERES est expirée depuis le 10 mars 2014.

GENFIT a également déposé les autres marques suivantes : GENFIT TOWARDS BETTER MEDICINE , NASH Liquid Biopsy , miRTech Platform , RESOLVE-IT , miRQuest , MPrint , NASHNEXTTEST , NEON Dx , GENFIT , ITOMICS


GENFIT Société Anonyme - 885 avenue Eugène Avinée,59120 LOOS - 59120 - France - SIREN 424341907


Jean-François MOUNEY GENFIT - 885 avenue Eugène Avinée,59120 LOOS - 59120 - France


Inscription le 31 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427376 - Publication au BOPI 2006-01-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; médicaments pour la médecine humaine ; médicaments à usage vétérinaire ; produits pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage médical ou vétérinaire ; pastilles à usage pharmaceutique ; capsules pour médicaments ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; sirops à usage pharmaceutique ; suppositoires ; baumes à usage médical ; reconstituants [médicaments] ; remèdes pour la médecine humaine ; préparations médicales pour l'amincissement ; antibiotiques ; préparations bactériennes ou bactériologiques à usage médical ou vétérinaire ; cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ; préparations thérapeutiques pour le bain ; produits pour le diagnostic à usage médical ; réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments, boisson et substances diététiques à usage médical. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir boîtes en carton ou en papier ; articles de papeterie ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; blocs [papeterie] ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; brochures ; calendriers ; catalogues ; diagrammes ; livres ; manuels ; prospectus ; publications ; périodiques ; affiches ; albums ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Services d'éducation ; clubs de santé [mise en forme physique] ; culture physique ; formation ; divertissement, production de films ; organisation et conduite de colloques ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; reportages photographiques. Services d'ingénieurs ou de scientifiques se chargeant d'analyses, de recherches dans les domaines scientifique et technologique ; services de recherche scientifique à buts médicaux ; recherches biologiques ; recherches en chimie ; recherches en bactériologie ; recherches techniques ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; analyse chimique ; analyse biologique ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; concession de licences de propriété intellectuelle. Services de santé ; services d'analyses médicales se rapportant au traitement d'individus (tels que des examens radiographiques et prises de sang).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.