Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIVELACARTERIE VIVE LA CARTERIE
Geneviève GASPAIS

Numéro de dépôt :
3863643
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
VIVELACARTERIE VIVE LA CARTERIE de Geneviève GASPAIS

Présentation de la marque VIVELACARTERIE VIVE LA CARTERIE

Déposée le 4 octobre 2011 par Geneviève GASPAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VIVELACARTERIE VIVE LA CARTERIE »

Le déposant est Geneviève GASPAIS domicilié(e) 94 Rue Armand, QC G1C Québec - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Geneviève GASPAIS domicilié(e) 94 Rue Armand, QC G1C Québec - Canada.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38


Geneviève GASPAIS - 94 Rue Armand, QC G1C Québec - Canada


Geneviève GASPAIS - 94 Rue Armand, QC G1C Québec - Canada


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 13 mars 2013 - Rejet total n°596675 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.