Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCHENOIR
GENEVEE-FRETEVAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1373234
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/1996

Présentation de la marque MARCHENOIR

Déposée le 3 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) GENEVEE-FRETEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARCHENOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENEVEE-FRETEVAL domicilié(e) FRETEVAL, 41160 MOREE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIARD - France.

La marque MARCHENOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

GENEVEE-FRETEVAL a également déposé les autres marques suivantes : LES MODULINES


GENEVEE-FRETEVAL (S.A.) - FRETEVAL, 41160 MOREE. - France


VIARD - France


Inscription - Changement de dénomination n°37458 - Publication au BOPI 1987-10

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction;pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées et notamment foyers fermés.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.