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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION
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SMARTGEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMARTGEN
GENES DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
4340050
Date de dépôt :
22/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/02/2027
SMARTGEN de GENES DIFFUSION

Présentation de la marque SMARTGEN

Déposée le 22 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMARTGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION domicilié(e) 3595 route de Tournai - 59500 - DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 734 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATKOWSKA & ASSOCIES, Mme DUJARDIN Stéphanie domicilié(e) 9 rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque SMARTGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTGEN arrivera à expiration en date du 22 février 2027.

GENES DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN'IA , DIAG 2000 , CALVIT'HP , DIAG 2000 , HERD BOX , VEL BOX , HEAT BOX , Opti GEN , SOWIN , JOKER


GENES DIFFUSION, SAS - 3595 route de Tournai - 59500 - DOUAI - France - SIREN 414734798


MATKOWSKA & ASSOCIES, Mme DUJARDIN Stéphanie - 9 rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Produits vétérinaires, produits vétérinaires en matières génétiques, désinfectants, semences animales, ovules ;

Embryons animaliers ;

Services de vente au détail et en gros de semence porcine, bovine, ovine, lapine et équine pour l'insémination artificielle ; services de vente au détail et en gros d'appareils et instruments pour l'insémination artificielle d'animaux porcins, bovins, ovins, lapins et équins ;

Activités et organismes de recherche, d'études, de développement et de sélection dans le domaine de l'élevage, notamment, dans le domaine de l'insémination artificielle d'animaux porcins, bovins, ovins, lapins et équins ; activités et organismes de recherche, d'études, de développement et de sélection dans le domaine de la génétique animale ; laboratoires.