Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOSAIN
GENES DIFFUSION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3355708
Date de dépôt :
19/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2015
PHYTOSAIN de GENES DIFFUSION

Présentation de la marque PHYTOSAIN

Déposée le 19 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) GENES DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENES DIFFUSION domicilié(e) 3595 Route de Tournai,59500 DOUAI - 59500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 734 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENES DIFFUSION Société Anonyme domicilié(e) 3595 Route de Tournai,59500 DOUAI - 59500 - France.

La marque PHYTOSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOSAIN est expirée depuis le 19 avril 2015.

GENES DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN'IA , DIAG 2000 , CALVIT'HP , DIAG 2000 , GD SCAN , HERD BOX , VEL BOX , HEAT BOX , Opti GEN , SOWIN


GENES DIFFUSION Société Anonyme - 3595 Route de Tournai,59500 DOUAI - 59500 - France - SIREN 414734798


GENES DIFFUSION Société Anonyme - 3595 Route de Tournai,59500 DOUAI - 59500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Engrais pour les terres. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, fongicides herbicides, bains médicinaux, herbes médicinales, tisanes, parasiticides. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux. Traitement des déchets (transformation) tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Services d'agriculture, d'horticulture services vétérinaires, jardinage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.