Déposée le 17 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « GD SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION domicilié(e) 3595 Route de Tournai,
CS 70023,
59501 DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 734 798 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE,
M. MILTGEN LUDOVIC domicilié(e) 3595 Route de Tournai,
CS 70023,
59501 DOUAI - France.
La marque GD SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 3595 Route de Tournai,
CS 70023,
59501 DOUAI - France - SIREN 414734798
GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE,
M. MILTGEN LUDOVIC - 3595 Route de Tournai,
CS 70023,
59501 DOUAI - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2020 n°2765314 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-24
Produits vétérinaires. ;
Produits agricoles ni préparés, ni transformés ;
Publicité et conseils en organisation et direction des affaires, aide aux entreprises agricoles, d'élevage, industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. ;
Services de recherche, études, développement, et de conseil technique en matière de sélection et application dans le domaine de la génétique animale. ;
Serivces d'agriculture, services vétérinaires.
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