GENES DIFFUSION SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
3457118
Date de dépôt :
18/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
18/10/2026
Présentation de la marque FRANCE EMBRYON
Déposée le 18 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « FRANCE EMBRYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-47 du 24 novembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION domicilié(e) 3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 734 798 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENES DIFFUSION, SAS domicilié(e) 3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France.
La marque FRANCE EMBRYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Matériel médical dans le domaine génétique appareils et instruments vétérinaires.
Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) et d'élevage en génétique animale, animaux vivants, embryons, ovules, production de semences en matière génétique, substances et produits alimentaires pour les animaux.
Aides aux entreprises agricoles, d'élevage dans la conduite de leurs affaires.
Activités à savoir services de recherches dans le domaine de l'élevage et de la génétique animale, activités à savoir services de recherches, d'études, de développement, de sélection et d'application dans le domaine de la génétique animale, laboratoires.
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