Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION
/
FRANCE EMBRYON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCE EMBRYON
GENES DIFFUSION SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3457118
Date de dépôt :
18/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
18/10/2026
FRANCE EMBRYON de GENES DIFFUSION

Présentation de la marque FRANCE EMBRYON

Déposée le 18 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « FRANCE EMBRYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-47 du 24 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION domicilié(e) 3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 734 798 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENES DIFFUSION, SAS domicilié(e) 3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France.

La marque FRANCE EMBRYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 31 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE EMBRYON arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

GENES DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN'IA , DIAG 2000 , CALVIT'HP , DIAG 2000 , HERD BOX , VEL BOX , HEAT BOX , Opti GEN , SOWIN , JOKER


GENES DIFFUSION SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France - SIREN 414734798


GENES DIFFUSION, SAS - 3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2016 n°2628942 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-28

Produits vétérinaires, produits en matière génétique, désinfectants, semences animales, ovules, embryons.

Matériel médical dans le domaine génétique appareils et instruments vétérinaires.

Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) et d'élevage en génétique animale, animaux vivants, embryons, ovules, production de semences en matière génétique, substances et produits alimentaires pour les animaux.

Aides aux entreprises agricoles, d'élevage dans la conduite de leurs affaires.

Activités à savoir services de recherches dans le domaine de l'élevage et de la génétique animale, activités à savoir services de recherches, d'études, de développement, de sélection et d'application dans le domaine de la génétique animale, laboratoires.