Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARMADA
GENES DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
4038419
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/10/2023
ARMADA de GENES DIFFUSION

Présentation de la marque ARMADA

Déposée le 7 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARMADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENES DIFFUSION domicilié(e) 3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENES DIFFUSION, M. DESMONS FRANCOIS domicilié(e) 3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France.

La marque ARMADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMADA arrivera à expiration en date du 7 octobre 2023.

GENES DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN'IA , DIAG 2000 , CALVIT'HP , DIAG 2000 , GD SCAN , HERD BOX , VEL BOX , HEAT BOX , Opti GEN , SOWIN


GENES DIFFUSION, SAS - 3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France


GENES DIFFUSION, M. DESMONS FRANCOIS - 3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023 - 59501 - DOUAI CEDEX - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Produits vétérinaires, à savoir semences animales ;

Matériel dans le domaine génétique pour l'insémination artificielle animale, à savoir sondes pour l'insémination ;

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception de betterave, de betterave sucrière, de blé, de citrouille, courge, courgette, pâtisson, colza, concombre, cornichon, haricot, maïs, oignon, orge, pâturin des prés, de petit pois, pois, pois de jardins, pois fourrager, piment, poivre de cayenne, poivron, pomme de terre, ray-grass anglais, tomate, tomato cerise et trèfle blanc) ; animaux vivants ; embryons, ovules, produits issus de sélection génétique à savoir semences (à l'exception des semences de betterave, de betterave sucrière, de blé, de citrouille, courge, courgette, pâtisson, colza, concombre, cornichon, haricot, maïs, oignon, orge, pâturin des prés, de petit pois, pois, pois de jardins, pois fourrager, piment, poivre de cayenne, poivron, pomme de terre, ray-grass anglais, tomate, tomato cerise et trèfle blanc, cotonnier, jonquille et narcisse) ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux.

Aide aux entreprises agricoles d'élevage, industrielles ou commerciales, dans la conduite de leurs affaires.

Services d'agriculture, services vétérinaires.