GENERALE PATISSIERE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3830106
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/05/2021
Présentation de la marque GENERALE PATISSIERE
Déposée le 10 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE PATISSIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « GENERALE PATISSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE PATISSIERE domicilié(e) Quartier d'entreprises - 34290 - MONTBLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 641 185 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) “ Le Contemporain ”, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque GENERALE PATISSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE PATISSIERE, Société par actions simplifiée - Quartier d'entreprises - 34290 - MONTBLANC - France - SIREN 339641185
Cabinet Laurent & Charras - “ Le Contemporain ”, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Inscription le 25 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°726659 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-25
Plats préparés à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; chips (pommes de terre) ; noix, noisettes et amandes préparées ; gelées ; confitures ; compotes de fruits ; salades de fruits ; pulpes de fruits ; fruits confits ; en-cas à base de fruits ; salades de légumes ; potages ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine ; gélatine pour aliments.
Café et succédanés du café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; riz ; farines alimentaires et préparations faites de céréales ; pain ; biscottes ; pâtisserie salée ; pâtisserie sucrée ; confiserie ; bonbons ; sucreries ; viennoiserie ; brioches ; gâteaux ; biscuits ; petits-fours (pâtisserie) ; crêpes (alimentation) ; préparations pour faires des gâteaux et des pizzas ; décorations comestibles pour gâteaux ; pizzas ; quiches ; tartes ; tourtes ; tacos ; tortillas ; sandwiches ; pâtes alimentaires ; pâtés (pâtisserie) ; pâtés à la viande ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; crème anglaise ; miel ; poudre pour faire lever ; levain ; assaisonnements ; condiments ; épices ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat.
Services de vente au détail de denrées alimentaires et entre autres des produits suivants : plats préparés à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; chips (pommes de terre) ; noix, noisettes et amandes préparées ; gelées ; confitures ; compotes de fruits ; salades de fruits ; pulpes de fruits ; fruits confits ; en-cas à base de fruits ; salades de légumes ; potages ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine ; gélatine pour aliments ; café et succédanés du café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; riz ; farines alimentaires et préparations faites de céréales ; pain ; biscottes ; pâtisserie salée ; pâtisserie sucrée ; confiserie ; bonbons ; sucreries ; viennoiserie ; brioches ; gâteaux ; biscuits ; petits-fours (pâtisserie) ; crêpes (alimentation) ; préparations pour faires des gâteaux et des pizzas ; décorations comestibles pour gâteaux ; pizzas ; quiches ; tartes ; tourtes ; tacos ; tortillas ; sandwiches ; pâtes alimentaires ; pâtés (pâtisserie) ; pâtés à la viande ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; crème anglaise ; miel ; poudre pour faire lever ; levain ; assaisonnements ; condiments ; épices ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat.
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; cafétérias ; cafés-restaurants ; services de bars ; salons de thé ; préparation de repas et de plats à emporter.
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