Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUBIS
Numéro de dépôt :
1144260
Date de dépôt :
22/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque RUBIS
Déposée le 22 juillet 1980 par GENERALE OCCIDENTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1144260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE OCCIDENTALE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°14363 - Publication au BOPI 1980-060