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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE DE SANTE DOMICILE
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L'AIR LIBRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AIR LIBRE
GENERALE DE SANTE DOMICILE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3684517
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2019
L\'AIR LIBRE de GENERALE DE SANTE DOMICILE

Présentation de la marque L'AIR LIBRE

Déposée le 16 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE DE SANTE DOMICILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AIR LIBRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE DE SANTE DOMICILE domicilié(e) 16 RUE MONTBRILLANT - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 954 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE DE SANTE DOMICLIE domicilié(e) 16 Rue Montbrillant - 69003 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AIR LIBRE est expirée depuis le 16 octobre 2019.


GENERALE DE SANTE DOMICILE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 16 RUE MONTBRILLANT - 69003 - LYON - France - SIREN 333954386


GENERALE DE SANTE DOMICLIE - 16 Rue Montbrillant - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Produits pharmaceutiques ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Appareils et instruments médicaux ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Education, formation, activités sportives et culturelles.